Informativa legale

Mentions Légales

1. Éditeur du Site

• Nom du site : [Nom de votre boutique]

• URL du site : [https://www.votredomaine.com]

• Propriétaire :Iveta Aleksova 

• Forme juridique :  Micro-entrepreneur

• Siège social :132 rue du Logelbach 

• Numéro SIRET : 95148318900016

• TVA non applicable, art. 293 B du CGI"]

• Contact : ivetartlife@yahoo.com

0623428713

2. Hébergement

Le site est hébergé par la plateforme Shopify :

• Hébergeur : Shopify Inc.

• Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.

• Contact : assistance@shopify.com

3. Propriété Intellectuelle

• Créations artisanales : Tous les modèles, designs, textes et visuels des produits créés par [Nom de votre boutique] sont sa propriété exclusive. Toute reproduction est interdite sans accord préalable.

• Revente de marques : Les logos, noms de marques et photographies officiels des produits revendus appartiennent à leurs propriétaires respectifs. [Nom de votre boutique] les utilise dans le cadre strict de son activité de revendeur autorisé.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées. Toutefois, [Nom de votre boutique] ne saurait être tenu responsable des erreurs de saisie ou d'omissions. Pour les produits de revente, la responsabilité de la fabrication incombe à la marque tierce.

5. Données Personnelles (RGPD)

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

• Finalité : Gestion des commandes et envoi de newsletters (si consenti).

• Contact : ivetartlife@yahoo.com